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Petits etablissements de culte (5e categorie)

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PX 1

Règles spécifiques aux établissements sportifs - PX 1

PX 1 Textes d'applicables

(Arrêté du 20 novembre 2000) « En complément des dispositions des chapitres I er et II du présent livre, les dispositions techniques du chapitre XII, livre II, visant les établissements du premier groupe sont applicables aux établissements du deuxième groupe. »
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